Conditions générales de vente
Document à faire valider par un conseil juridique avant mise en ligne.
Périmètre
Les prestations KALISTRA sont fournies par MNSO CONSEIL à une clientèle exclusivement professionnelle (B2B). Elles sont établies à 100 % sur devis. Il n'y a aucune vente en ligne sur ce site.
Devis et commande
TODO : modalités d'établissement du devis, durée de validité, acceptation, bon de commande.
Conditions financières
TODO : modalités de facturation, échéances, pénalités de retard, indemnité forfaitaire de recouvrement.
Exécution des prestations
TODO : périmètre, délais, obligations du client, livrables, recette.
Propriété intellectuelle
TODO : titularité des livrables, droits d'usage concédés au client.
Confidentialité
TODO : obligations de confidentialité réciproques, durée.
Responsabilité
TODO : périmètre, plafonds, exclusions.
Résiliation
TODO : cas de résiliation, préavis, conséquences.
Droit applicable et juridiction
TODO : droit français, tribunal compétent.
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